Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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Le site terradaily.fr est la propriété absolue de SA Terra Daily , .
SA Terra Daily – N*TEL : 0610730027
16 rue georges Brassens 77660 Changis sur Marne
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 98356526800015
N*TVA : FR48983565268
EMAIL : xclement@terradaily.fr
Le Développeur du site web est : Hervé Cordel
Le Responsable de publication : Clément Xavier
Par quel moyen entrer en contact avec le Décideur de publication : xclement@terradaily.fr
Le Concepteur est : Karma Communication
Comment joindre le Webmaster : hcordel@karmacommunication.fr
Hebergeur : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : terradaily.fr est considéré comme usageé du site.
Le site web terradaily.fr regroupe différents services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site terradaily.fr. Le site terradaily.fr est actualisé régulièrement par Clément Xavier .
Clément Xavier s’efforce de fournir sur le site web terradaily.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site internet terradaily.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, terradaily.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, terradaily.fr ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.
4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web terradaily.fr, Clément Xavier ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site terradaily.fr. L’utilisateur donne ces données en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site suivant terradaily.fr le devoir ou pas de divulguer ces données.
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